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Guidé par la recherche des moindres impacts sur l’environnement, le développement du projet HORIZEO se poursuit selon l’approche Eviter – Réduire – Compenser – Accompagner. L’implantation du parc privilégie l’évitement des zones à enjeux forts déterminés par les études environnementales, tout en prenant en compte les études et prescriptions concernant les risques identifiés (lutte contre les incendies et inondations notamment).

Qu’est-ce qu’un plan enveloppe ?

Le « plan enveloppe » du projet correspond à la zone de l’aire d’étude sur laquelle le projet est envisagé. La définition de ce plan prend notamment en compte les enjeux environnementaux, sachant que deux thématiques sont particulièrement structurantes :

• Le milieu naturel : l’implantation est notamment guidée par la recherche de l’évitement des zones à enjeu environnemental fort.
• Le risque incendie, dont la prise en compte se traduit par des mesures particulières comme : l’application des obligations légales de débroussaillement (OLD) lorsque le projet est localisé à moins de 200 mètres d’un massif forestier.

Ensuite, il s’agira d’établir un « plan de masse », qui présentera, au sein du plan enveloppe, l’agencement et les dimensions de l’ensemble des constructions (les panneaux photovoltaïques, sous-stations électriques, bâtiments pour les équipes d’exploitation, les batteries pour le stockage, etc.). Seront aussi précisées la localisation des pistes ainsi que les parcelles qui ne seront pas aménagées et qui seront gérées pour la biodiversité.

La surface finale occupée par le parc photovoltaïque et la puissance raccordée dépendront donc de l’ensemble des enjeux identifiés (milieu naturel, risque incendie) et des choix techniques opérés.

Quel plan enveloppe pour HORIZEO aujourd’hui ?

Aujourd’hui, le plan enveloppe s’étend sur environ 1000 ha. Sur cette aire, entre 200 et 300 ha ne seraient pas aménagés, et seraient gérés pour favoriser le développement de la biodiversité (corridors écologiques par exemple) et pour les mesures de lutte contre l’incendie (obligation légale de débroussaillement).

La réalisation du projet est soumise à l’obtention d’une “autorisation environnementale” qui inclut notamment « l’autorisation de défrichement ». La perte de surface sylvicole liée au défrichement sera compensée selon des modalités légales et règlementaires déterminées par les services de l’Etat. Dans le cadre d’HORIZEO, les porteurs de projets se sont d’ores et déjà engagés à reboiser physiquement au moins le double de la surface qui sera autorisée au défrichement. 

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Comme pour tout projet d’énergie renouvelable, HORIZEO est pensé sur toute sa durée de vie jusqu’à son démantèlement. Le bail du projet HORIZEO de 40 ans s’étalerait sur une période de 37 ans d’exploitation à laquelle s’ajoutent 3 années dédiées à la construction et au démantèlement du projet.

A l’issue des 40 ans convenus dans le bail et selon le contexte énergétique national, deux scénarios pourront être envisagés :

• Un démantèlement de l’installation avec remise en état du site, déjà prévu au titre de la promesse de bail ;
• Un renouvellement du bail avec mise à jour des équipements qui le nécessitent (obsolescence, amélioration de la performance…).

Comme cela est prévu par la réglementation, le budget du démantèlement sera provisionné et les structures mises en place entièrement démantelables permettant ainsi à terme que toutes les installations soient retirées et que le terrain soit remis en état.

LA FILIERE FRANCAISE DE RECYCLAGE DES PANNEAUX EN QUELQUES CHIFFRES

Le nombre de modules photovoltaïques installés en France est conséquent. Fin septembre, 2022 la France compte près de 600 000 installations photovoltaïques toutes puissances confondues, selon l’Open Data d’Enedis. Ils sont encore relativement récents et peu d’installations ont atteint aujourd’hui leur limite d’âge.

En 2021 ce sont 3 700 tonnes de panneaux qui ont été recyclés. Un nombre amené à être de plus en plus conséquent en regard des objectifs français en matière d’installations de production d’énergie photovoltaïque pour la transition énergétique.

C’est dans ce cadre que se développe la filière de recyclage des panneaux photovoltaïques en France.

LE RECYLCLAGE DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES QU’EST-CE QUE C’EST ? COMMENT CA MARCHE ?

Alors que les premiers panneaux photovoltaïques étaient peu recyclables, du fait de leur composition, les panneaux actuels sont presque entièrement recyclables.

Ces derniers sont composés à 95% de matériaux recyclables (cuivre, argent, silicium, armature en aluminium, plaque de verre). Parmi ces composants, seuls 5 % ne sont pas recyclables. Il s’agit majoritairement de petits élément de connectique.

Il existe deux procédés permettant de recycler des panneaux photovoltaïques :

• Par traitement thermique : le plastique présent dans les panneaux est brûlé afin de séparer les cellules photovoltaïques du verre. Le verre est ensuite récupéré et les cellules sont traitées chimiquement et les composants récupérés. Une partie des matériaux recyclés, tel que le silicium, peuvent être réutilisés pour la fabrication de nouveaux panneaux.

• Le second procédé, le recyclage des panneaux solaires par broyage, s’organise en plusieurs étapes :

1. Le cadre en aluminium est séparé du reste du panneau.
2. Ce sont ensuite les câbles et le boîtier électrique qui sont récupérés, notamment pour le cuivre qui les compose. Ils sont orientés vers les autres lignes de traitement des déchets.
3. Puis, les panneaux sont découpés en lamelles grâce à différents broyeurs. Cela permet de récupérer le verre, les composites et le silicium.

Chaque élément broyé rejoint ensuite une filière de recyclage qui lui est propre.

Mieux comprendre le recyclage des panneaux photovoltaïques par broyage :

ZOOM SUR UNE UNITE DE TRAITEMENT : UN SITE DE REEMPLOI ET DE TRAITEMENT DE PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES A SAINT-LOUBES EN GIRONDE

C’est une première en Europe. L’unité de traitement de panneaux photovoltaïque Envie2E de Saint-Loubès, la troisième unité de traitement mise en fonction en France, utilise une technologie innovante importée du Japon, la « délamination ». Cette technologie, grâce à l’utilisation d’une lame chaude (300°C), permet notamment de découper le panneau et de séparer les différentes composantes du panneau :

• Verre (75 % à 80 % du panneau) ;
• Aluminium ;
• Plastique ;
• Cuivre ou argent ;
• Silicium.

afin de récupérer le maximum de matières premières permettant une valorisation du panneau estimée aujourd’hui à 95%.

Mieux comprendre le recyclage des panneaux photovoltaïques par délamination :

Pour en savoir plus sur cette unité de traitement, la technologie employée et l’avenir d’une telle filière qui est en train de se structurer en France, vous pouvez visionner le reportage du magazine Actu-Environnement disponible sur YouTube et ci-dessous :

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Le projet HORIZEO, dès le départ, avait comme ambition de s’appuyer sur une technologie mature, le solaire photovoltaïque, pour développer des solutions innovantes utilisant l’électricité renouvelable produite par le parc.

Pour ENGIE, l’hydrogène constitue une réelle piste d’avenir pour la transition énergétique en permettant le développement des énergies renouvelables décentralisées au service du développement de solutions de mobilité verte et de la décarbonation des territoires.

Au sein du projet HORIZEO, l’implantation d’un électrolyseur permettant la production d’hydrogène est liée depuis le début à la nécessité d’identifier des usages à un niveau suffisant pour justifier cet investissement significatif. ENGIE n’a toutefois pas identifié de débouchés potentiels suffisants à ce stade du projet.

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Rappel de l’engagement pris suite au débat public

« Poursuivre l’étude de l’implantation et de la puissance de l’électrolyseur, visant à produire de l’hydrogène renouvelable, au regard de l’identification des usages potentiels et des expressions qui seront recueillies au cours de la phase de concertation. »

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Depuis la décision des maîtres d’ouvrage publiée en mai 2022, ENGIE n’a pas constaté d’engouement de la part des acteurs publics et privés permettant d’assurer une viabilité suffisante à cette activité dans le cadre du projet HORIZEO, ni au cours du débat public, ni au cours de la concertation continue et des échanges avec les parties prenantes.

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Pouvez-vous présenter votre parcours ? 

Philippe Bertran :   Après mes études d’ingénieur, je suis entré dans la fonction publique. J’ai occupé divers postes au ministère de l’industrie dans le domaine de la métrologie et de la qualité des produits industriels. J’ai ensuite passé 19 ans au siège de France Télécom où je me suis longtemps occupé des relations avec les institutions publiques avant de terminer comme inspecteur général. J’ai alors rejoint la Cour des comptes où j’ai participé à de nombreux contrôles dans le domaine des transports et de l’environnement.  

Aurélie Dalleas de Domingo : J’ai démarré ma première « séquence professionnelle » dans le milieu associatif suite à l’obtention d’un DUT Carrières Sociales. Mes premières expériences se sont déroulées dans le champ éducatif auprès des jeunes publics et des jeunes en cours d’insertion. Après une reprise d’étude en Sciences de l’éduction j’ai rejoint l’Office Public pour l’habitat de Bordeaux Métropole en 2005, en tant que gestionnaire. J’ai exercé ce métier de la proximité dans des quartiers d’habitat très populaires et beaucoup travaillé sur la mise en place de projets en partenariat avec les collectivités publiques, le tissu associatif local et les habitants. Cette expérience s’est prolongée par du management en agence de gestion. Après une reprise d’étude en cours d’emploi en sociologie (master de Politiques Publiques), j’ai rejoint l’équipe de l’Aménagement Urbain, toujours au sein de l’OPH. Depuis 2016, je travaille ainsi sur de la conduite de projets urbain variés (écoquartier, requalification dans tissu existant, développement) en tant que cheffe de projet.  

Quel sont les rôles et missions d’un.e garant.e ? 

Aurélie Dalleas de Domingo : Un .e garant.e accompagne et contrôle la bonne application des engagements de la maîtrise d’ouvrage dans la phase de concertation postérieure au débat public. Il s’agit de vérifier que la maîtrise d’ouvrage répond point par point à chaque engament, c’est-à-dire qu’il met sincèrement en œuvre des actions permettant l’information et la participation du public. 

Pour cela le garant s’appuie sur 3 documents :  

• Le compte rendu du débat public  
• Les engagements de la maîtrise d’ouvrage suite au débat public  
• L’avis de la CNDP rendu suite à la réponse des maîtres d’ouvrage au débat public.   

Philippe Bertran :   Les garants ont un triple rôle, qu’ils exercent pendant toute la phase de concertation continue, c’est-à-dire jusqu’au début de l’enquête publique sur le projet :

Vis-à-vis des maîtres d’ouvrage, ils sont des prescripteurs et des conseillers pour l’organisation de la concertation et la fourniture au public d’une information aussi complète que possible et de qualité. 

Aurélie Dalleas de Domingo : Nous sommes amenés à vérifier que l’efficacité de la concertation, c’est-à-dire que la méthodologie employée par la maîtrise d’ouvrage, permet une concertation efficace.   

Concrètement, nous participons à des réunions bimensuelles avec la maîtrise d’ouvrage pour faire le point sur la concertation post débat public. A cette occasion la maîtrise d’ouvrage nous présente les dispositifs et actions engagées (mise en place du site internet, contenus mis en ligne, réunions programmées avec le public, partage sur les évaluations des réunions, le niveau de participation du public etc.) 

Aurélie Dalleas de Domingo : Nous nous mobilisons lors des temps d’échange avec le public. Lors de ces séances, nous sommes notamment amenés à être attentifs que les sujets traités soient bien compréhensibles pour tous, et que les contenus soient accessibles.  

Nous veillons à la bonne expression des participants.  

Philippe Bertran :   Vis-à-vis du public, les garants sont également un recours dans le cas où les maîtres d’ouvrage ne se montreraient pas suffisamment ouverts et transparents ou ne respecteraient pas les engagements qu’ils ont pris à l’issue du débat public. 

Philippe Bertran :   La troisième mission des garants est de rendre compte de la façon dont se sera déroulée la concertation continue, tant sur la forme que sur le fond : et de répondre aux questions : 

• Qu’est-ce qui a été fait  ?  
• Quels arguments ont été échangés ?  
• Dans quelle ambiance ?  
• Les maîtres d’ouvrage ont-ils respecté leurs engagements ?  
• Ont-ils suivi les recommandations de la Commission nationale du débat public et les préconisations des garants ?  

Tout cela devra se trouver dans le rapport que nous publierons à la fin de la phase de concertation continue et qui sera joint au dossier d’enquête publique. 

Aurélie Dalleas de Domingo : La neutralité est une posture indispensable dans notre fonction. A aucun moment nous ne sommes amenés à énoncer notre opinion personnelle sur l’opportunité du projet.  

Vous étiez membre de la Commission Particulière du débat public (CPDP) d’HORIZEO qu’attendez-vous de la concertation en cours ? 

Aurélie Dalleas de Domingo : La période du Débat Public était prenante (beaucoup de réunions de préparation et d’échange avec le public) mais particulièrement intéressante. Ma position de membre de la CPDP et aujourd’hui de garante m’amène à toucher du doigt la complexité de sujets à fort impact environnemental.  

Après l’expression des grands arguments qui ont été dévoilés lors du débat public, il s’agit aujourd’hui d’approfondir avec le public certaines thématiques : les risques du projet, son insertion, les impacts pour le territoire, etc. La phase de concertation qui s’accompagne du rendu d’études complémentaires permet de mieux évaluer les effets du projet et rentrer dans l’élaboration de solutions correctrices.  

J’attends de cette phase une prise en compte concrète des préoccupations des citoyens et l’intégration des réserves exprimées dans des aménagements du projet. Je pense que cette phase de concertation peut amener des évolutions du projet qui peuvent être de nature à améliorer sa qualité. Je suis convaincue que les citoyens et parties prenantes de la société civile peuvent amener la maîtrise d’ouvrage à mettre en lumière des impacts qui n’avaient pas été initialement identifiés par la maîtrise d’ouvrage et qui méritent une prise en compte.  

Philippe Bertran :   Le débat public a permis de faire émerger toutes les interrogations et inquiétudes du public à l’égard d’un projet qui comprenait, et c’est normal à ce stade, de nombreuses imprécisions. Dès lors que les maîtres d’ouvrage ont décidé de poursuivre HORIZEO, il leur appartient de le préciser et d’en lever progressivement les incertitudes. Ils doivent le faire en informant le public au fur et à mesure de l’avancement de leurs études et en tenant compte des attentes et des remarques des diverses parties prenantes. 

Tout cela exige de la part des porteurs du projet une attitude de transparence et d’écoute à laquelle nous sommes particulièrement attentifs car elle est la clé d’une concertation productive. Notre objectif est que, à la fin, tous ceux qui auront pris part à la concertation – et nous espérons qu’ils seront nombreux – aient le sentiment d’avoir été entendus. 

Pour contacter les garants désignés par la CNDP : garants.concertation.horizeo@garants-cndp.fr  

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Faisant suite au débat public, la phase de concertation continue du projet HORIZEO s’est ouverte cet automne avec la réunion publique de lancement de la concertation, organisée au complexe sportif et culturel de La Ruche à Saucats le lundi 21 novembre 2022 et la plénière de lancement du comité de suivi du projet HORIZEO , à Bordeaux, le 1^er décembre 2022.

Placée sous l’égide de garants désignés par la Commission Nationale du Débat Public, la concertation continue a pour ambition d’approfondir le développement du projet dans la continuité des enjeux et interrogations ayant émergés au cours du débat public.

La réunion publique de lancement de la concertation continue

Organisée sur le territoire d’accueil du projet, cette rencontre a permis aux porteurs de projet, parties prenantes du projet et au public de faire le point sur le projet, ses évolutions, les engagements des maîtres d’ouvrage pris suite au débat public et sur les prochaines étapes du projet et de la concertation sur le territoire. 

La réunion publique de lancement de la concertation continue était marquée par trois temps forts. Un temps d’échanges individuels avec l’équipe projet autour de stands thématiques en amont et à la clôture de la plénière. Un temps d’échange en plénière pendant lequel les maîtres d’ouvrage sont revenus sur le débat public, les engagements pris à la suite de ce dernier et les événements à venir en lien avec le projet HORIZEO suivi d’un temps de questions-réponses entre le public et les maîtres d’ouvrage.

Dans le cadre du dispositif de concertation mis en place par les maîtres d’ouvrage des rencontres publiques à destination du grand public, des habitants de Saucats et des riverains du projet seront organisées lors d’étapes-clés du projet afin de délivrer une information complète et identique pour toutes et tous. Sur le même format que la rencontre publique de lancement de la concertation continue du 21 novembre dernier, ces rencontres seront ouvertes à toutes et tous avec des temps d’échanges informels autour de stands thématiques avec l’équipe projet et des temps en plénière.

La plénière du Comité de suivi du projet HORIZEO

Le comité de suivi du projet HORIZEO s’inscrit dans le cadre de la concertation continue, qui fait suite au débat public organisé entre septembre 2021 et janvier 2022. Il a pour objet d’associer les parties prenantes représentatives du territoire sur des thématiques à fort enjeu pour le projet afin de partager des informations détaillées sur le projet et son avancement, notamment des résultats d’études.

Les maîtres d’ouvrage ont identifié une cinquantaine de parties prenantes, à qui ils ont proposé d’intégrer le comité de suivi. La composition du comité de suivi poursuit un double objectif de représentativité des forces vives du territoire et de pluralité des expertises.

Ce sont 37 parties prenantes qui se sont réunies lors de la plénière de lancement du comité de suivi du projet HORIZEO le jeudi 1^er décembre 2022. La réunion s’est tenue en format hybride permettant à ceux qui ne pouvais pas se rendre à Bordeaux de se connecter en ligne grâce à un lien de visioconférence.

A l’occasion de cette réunion plénière d’installation, les premiers jalons du comité ont été établis entre les maîtres d’ouvrages et les représentants des parties prenantes pour consolider le fonctionnement du comité de suivi, son rôle et les sujets de travail afin de préparer au mieux les réunions en groupe de travail. Les premiers groupes de travail ont démarré en janvier et se poursuivront tout au long de l’année suivant les temps forts de la vie du projet et le calendrier des résultats des études.

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Lors du débat public, des inquiétudes ont émergé concernant les potentiels effets du projet sur le microclimat, avec la crainte d’un réchauffement local de l’air ayant des impacts sur les vignes situées à plusieurs kilomètres de l’installation. 

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Outil d’aide à la conception du projet, l’évaluation environnementale renseigne à la fois sur l’environnement de l’aire d’étude du projet et offre une analyse des impacts potentiels du projet permettant de définir les mesures ERC visant à Eviter, Réduire ou Compenser les impacts liés à l’implantation du projet. 

L’évaluation environnementale répond à une exigence du Code de l’environnement et vise à intégrer l’environnement dans l’élaboration d’un projet. Elle se réalise en deux phases : l’établissement de l’état initial de l’environnement puis l’analyse des impacts et la définition des mesures.

 Lors du débat public sur le projet organisé entre septembre 2021 et janvier 2022, les maîtres d’ouvrage ont pu partager les premiers résultats de ces évaluations environnementales lors d’ateliers thématiques que vous pouvez visionner à nouveau en cliquant sur les liens ci-dessous : 

Retrouvez également en vidéo sur notre chaîne YouTube les membres de l’équipe HORIZEO vous parler des évaluations environnementales   

Ces études sont toujours en cours et les porteurs de projet se sont engagés à les compléter, à les approfondir et à en partager les résultats. 

C’est dans ce cadre qu’une étude hydrogéologique (eaux souterraines) et hydraulique (cycle de l’eau) a été engagée à l’issue du débat public, afin de déterminer les éventuels impacts du projet sur l’eau et, le cas échéant, de définir les mesures permettant d’en maîtriser les effets. Des forages ont notamment été réalisés en mai dernier dans le but d’installer deux sondes afin d’assurer un suivi de la hauteur de la nappe. Des relevés des données et des campagnes de jaugeage sont prévus dans le cadre de cette étude. De premiers résultats devraient être disponibles en février prochain et seront partagés dans le cadre de la concertation continue.  

Par ailleurs, des souhaits de renforcement des études sur des aspects généralement peu traités ont été exprimés au cours du débat public. Ainsi, des inventaires complémentaires faunistiques ont été réalisés cet été par le bureau d’études en environnement « GEREA », sur les orthoptères (insectes regroupant les sauterelles, les grillons, les criquets et les courtilières), avec un rendu d’expertise attendu à la fin de l’année 2022.  

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Cette rencontre se tiendra : 

le 21 novembre 2022 

De 18h à 21h  

Salle de spectacle du complexe culturel et sportif « La Ruche » 

1 Allée Montesquieu, 

33650 Saucats 

La séquence plénière sera accessible en visio sur inscription

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Cette rencontre vous permettra d’échanger en direct avec l’équipe projet autour de stands thématiques (18h – 19h et 20h – 21h) pour poser vos questions et donner votre avis, ainsi que de participer à une séquence d’échanges en plénière de 19h à 20h (également accessible en visio sur inscription) qui sera l’occasion de revenir sur le débat public, la décision des maîtres d’ouvrage suite au débat public et de détailler les modalités de la concertation. 

Le nombre de places étant limité, une inscription préalable est obligatoire. Sans inscription, l’entrée dans la salle ne pourra être garantie.

La séance plénière sera également accessible en visio : https://forms.gle/n8Ri9E6zJ6RHv8rm8 

Affiche de la rencontre publique du 21 novembre 2022

Nous vous attendons nombreuses et nombreux !